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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE H. GERMAIN & Fils
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHAMPAGNE H. GERMAIN & Fils Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95579256
Date de dépôt :
06/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE H. GERMAIN & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE H. GERMAIN & Fils domicilié(e) Rilly la Montagne, 51500 RILLY LA MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 681 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579256.

C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 juillet 2005.

CHAMPAGNE H. GERMAIN & Fils a également déposé les autres marques suivantes : BINET , COLLERY , BINET , BINET , BINET , CHAMPAGNE AUTHENTIQUES RECOLTES , CHAMPAGNE BINET SELECTION , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BINET ELITE


CHAMPAGNE H. GERMAIN & Fils Société Anonyme - Rilly la Montagne, 51500 RILLY LA MONTAGNE - France - SIREN 335681060


DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Bières et boissons non alcooliques Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des champagnes).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.